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Hébergement et informations complémentaires

En vertu de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance de l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://domainedaxaltri.wixsite.com/domainedaxaltri l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

  • Propriétaire et/ou éditeur du site : M Franck Allanos

  • N° Siret : 813 181 062 00015

  • Code APE : 

  • Certificat de Capacite relatif à l'exercice liées aux animaux de compagnie d'espèce domestique : 

  • Siege Social :

  • 44 Bis Lann Kerguipp

  • 29350 Moëlan sur Mer

  • Téléphone : 06 16 31 36 36

  • Responsable publication : Franck Allanos

  • Mail du responsable publication : domaine.daxaltri@orange.fr

  • Concepteur multimédia : Roseline Pupier

Chien sur la plage

Mentions relatives aux marques et aux droits d'auteur

Le présent site web, accessible à l'adresse https://domainedaxaltri.wixsite.com/domainedaxaltri a été édité par M Franck Allanos, sous le numéro Siret n°813 181 062 00015.

 

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse et préalable de M Franck Allanos, est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. De même, toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l'objet de poursuites judiciaires à l'égard des contrevenants.

 

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites.

 

 Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il en est de même pour tous les textes, images animées ou fixes, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site de M Franck Allanos.

 

Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés, sont réservés exclusivement par M Franck Allanos.

 

Le contenu du site https://domainedaxaltri.wixsite.com/domainedaxaltri fait l'objet d'un droit d'auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de M Franck Allanos, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

 

M Franck Allanos ne sera en aucun cas tenu pour responsable, quel que soit le fondement de l'action en responsabilité invoqué, des dommages indirects, accessoires ou incidents (ni de tout dommage qui résulte d'un arret d'utilisation, d'une perte de données ou d'une perte de bénéfices) résultant de, ou liés à l'utilisation ou au fonctionnement des informations disponibles sur ce site.

 

 Cependant, le téléchargement et l'impression de contenus de ce site sont autorisés à des fins strictement personnelles, à condition que les éléments d'identification de la société de M Franck Allanos ne soient pas supprimés et que toute l'information concernant les droits d'auteur et autres droits d'exclusivité soit respectée.

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